Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BELETTE
Gérard KLEIN

Numéro de dépôt :
1497116
Date de dépôt :
07/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1998

Présentation de la marque LA BELETTE

Déposée le 7 novembre 1988 par Gérard KLEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gérard KLEIN, domicilié(e) 48, rue de la Tour, 78550 HOUDAN. Richard BELLETTE, Roquemaure, 31800 RABASTENS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque LA BELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELETTE est expirée depuis le 7 novembre 1998.

Gérard KLEIN a également déposé les autres marques suivantes : GERARD KLEIN , BUF de FRANCE de Gérard KLEIN , POPERE , CIPAH , MOMERE , LA BOUGNATE , GERARD KLEIN , Gérard KLEIN , LA BOUGNATE , GERARD KLEIN L'INSTIT


Gérard KLEIN - 48, rue de la Tour, 78550 HOUDAN. Richard BELLETTE, Roquemaure, 31800 RABASTENS. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

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